Psychologie, éducation & enseignement spécialisé
(Site créé et animé par Daniel Calin)

Les textes officiels de l’ASH (ex-AIS)


Présentation générale

Cette page de navigation générale donne accès à des pages de présentation des textes officiels par rubriques thématiques. Voir aussi la page consacrée au suivi de l’application de la loi du 11 février 2005.

Les textes législatifs ou réglementaires présentés sur ce site sont issus de sources diverses : le site juridique officiel Légifrance, d’autres sites Internet, institutionnels ou personnels, le Bulletin Officiel de l’Éducation Nationale, dans sa version en ligne (BOEN), ou encore des originaux, ou des photocopies d’originaux. Ils sont reproduits sans l’autorisation ni la garantie de l’État. Je me suis efforcé de vérifier au mieux leur validité et d’assurer la fiabilité de leur mise en ligne, conformément à l’exigence légale : Une diligence raisonnable doit être exercée pour veiller à ce que les documents reproduits soient exacts.

Le RLR (Recueil des Lois et Règlements) est désormais intégralement accessible en ligne sur Adress’RLR. Il comprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires concernant la Recherche et les Enseignements Scolaire et Supérieur, actuelle­ment en vigueur et sous leur forme actuellement en vigueur. Il ne comprend pas les textes abrogés, ni les versions originales des textes modifiés par la suite.

Je remercie chaleureusement pour leurs contributions à cette rubrique : Pierre Baligand (responsable et webmaster du remarquable site Intégation Scolaire & Partenariat), Jean-Noël Bonneton (Haute-Garonne), Jérôme Ferré (conseiller TICE ASH08), Jean-Paul Furic, Emmanuel Goriau, Sandrine Laugustin (professeur des écoles), Dr Philippe Lavergne, Jean-Yves Le Capitaine, Laurent Lescouarch, Franck Nemiche, Agnès Rahmani (maître D en CLIS 1), Jean-Louis Tourvieille (conseiller pédagogique de la circonscription ASH du Gard), Olivier Tourrette, Roselyne Vala.

Sous chacune de ces rubriques, les textes sont présentés selon l’ordre inverse de leur parution.


Les textes classés par rubriques

Comment utiliser les pages de présentation des textes ?

Une bonne partie des textes présentés sur ce site peuvent être soit visualisés directement à partir de mon site, soit téléchargés sous la forme d’un fichier au format Word 97 zippé :

VoirCliquer sur cette icône pour visualiser le texte.


TéléchargerCliquer sur cette icône pour télécharger le texte au format Word 97 zippé.


Lorsque la seconde icône est absente, cela signifie que le texte n’est pas offert en téléchargement. Il est alors toujours possible d’enregistrer le texte visualisé au format HTML (menu “Fichier/Enregister sous” dans Firefox ou Internet Explorer, par exemple).

Lorsque vous cliquez sur l’icône de téléchargement, votre navigateur vous propose de choisir entre l’enregistrement du fichier sur votre disque dur et son ouverture directe. Choisissez l’enregistrement et suivez les indications (vous devrez alors sélectionner le répertoire ou le dossier dans lequel placer ce fichier).

Les fichiers à télécharger sont compressés au format ZIP. Après décompression, vous obtiendrez des fichiers au format Word 97. La mise en page de tous les textes téléchargeables est similaire. Elle est réalisée au format A4, sur deux colonnes. Elle fait appel aux polices Times New Roman et Arial Narrow. Elle est suffisamment dense pour limiter le papier nécessaire à l’impression de textes parfois très longs.

Tous les textes sont proposés dans une version très “propre”, qui devrait pouvoir supporter des changements de police ou toute autre modification de mise en page sans être désorganisés. Je vous serais reconnaissant de bien vouloir prendre le temps de me signaler tous les problèmes que vous pourriez éventuellement rencontrer en utilisant ces fichiers, y compris les imperfections ou erreurs de détail.

Télécharger PowerArchiver Pour pouvoir utiliser ces fichiers, vous devez d’abord disposer d’un logiciel de décompression des fichiers ZIP. Je mets à votre disposition PowerArchiver 2000, en français et gratuit dans la version 6, que vous pouvez télécharger en cliquant sur le logo ci-après (2 194 Ko).
Vous pouvez aussi utiliser l’excellent logiciel libre 7-Zip File Manager. Multilingue, dont français.

Télécharger la visionneuse Word Ensuite, vous devez disposer soit de Microsoft Word pour Windows, dans une version 97 ou supérieure, soit d’un autre traitement de texte suffisamment récent pour être capable de lire les fichiers Word 97, par exemple la suite bureautique libre LibreOffice. À défaut, vous pouvez télécharger la visionneuse fournie gratuitement par Microsoft pour lire ces fichiers, en cliquant sur le logo à gauche (4 350 Ko). Avec elle, vous pourrez lire et imprimer ces fichiers, mais non les modifier.


Faire une recherche

Attention : pour la plupart, les textes régissant le système scolaire “ordinaire” ne sont pas présents sur ce site. Sont accessibles ici l’ensemble des textes législatifs ou réglementaires qui touchent à l’enseignement spécialisé, à quelques exceptions près. Les recherches sont faites uniquement sur la base de textes législatifs et réglementaires de ce site, et non sur l’ensemble du Web.
Attention à orthographier correctement vos requêtes, à respecter les accents et à séparer les mots. La plupart des recherches sans résultats tiennent à des requêtes mal formulées.

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Dernière révision : vendredi 05 septembre 2014 – 16:45:00