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| Liste des établissements scolaires des réseaux « ambition réussite » |
Arrêté du 22 juillet 2009
Enseignements élémentaire et secondaire
Éducation prioritaire
B.O. n° 31 du 27 août 2009
R.L.R. : 510-1 ; 520-3
NOR : MENE0900652A
MEN - DGESCO B3-2
Vu article L 211-1 du code de l’éducation
Article 1Au premier septembre 2009, la liste des collèges des réseaux « ambition réussite » est arrêtée conformément au tableau figurant en annexe. Article 2La liste des écoles de chaque réseau « ambition réussite » est arrêtée par les recteurs d’académie. Article 3Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2009-2010. Article 4Le directeur général de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 22 juillet 2009 Pour le ministre de l’Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire Jean-Louis Nembrini |
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