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Arrêté du 23 juillet 2020


Bulletin officiel n° 32 du 27 août 2020
NOR : MENE2020695A
MENJS – DGESCO B2-3

Vu Code de l’éducation, notamment article L. 211-1 ; décret n° 86-492 du 14-3-1986 modifié, notamment article 25-2 ; décret n° 2008-775 du 30-7-2008 modifié, notamment aarticle 3-1 ; arrêté du 1er août 2018 ; avis du comité technique ministériel de l’éducation nationale du 8 juillet 2020


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Article 1

L’annexe de l’arrêté du 1er août 2018 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit par l’entrée en réseau d’éducation prioritaire renforcé de trois écoles qui ouvrent et deux écoles qui changent de réseau. Le collège tête de réseau, intégrant ces écoles, est indiqué.

Académie Département Commune UAI Patronyme Type d’établissement
Aix-Marseille Bouches-du-Rhône Marseilles 03 0131264D Versailles Collège
Aix-Marseille Bouches-du-Rhône Marseilles 03 0134320A Antoine de Ruffi Élémentaire ou primaire
Aix-Marseille Bouches-du-Rhône Marseilles 03 0134326G Antoine de Ruffi École maternelle 
Guyane Guyane Saint-Laurent-du-Maroni 9730348R Leodate Volmar Collège
Guyane Guyane Saint-Laurent-du-Maroni 9730537W Les Hauts De Balate Élémentaire ou primaire
Strasbourg Bas-Rhin Strasbourg 0671907J Hans ARP Collège
Strasbourg Bas-Rhin Strasbourg 0672036Z Erckmann Chatrian Élémentaire ou primaire
Strasbourg Bas-Rhin Strasbourg 0671332J Erckmann Chatrian École maternelle

 

Article 2

L’annexe de l’arrêté du 1er août 2018 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit par la sortie de réseau d’éducation prioritaire renforcé d’une école qui ferme.

Académie Département Commune UAI Patronyme Type d’établissement
Amiens Aisne Saint-Quentin 0021703R Paul Bert École maternelle

 

Article 3

L’annexe de l’arrêté du 1er août 2018 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :

Lire :

Académie Département Commune UAI Patronyme Type d’établissement
Orléans-Tours Cher Bourges 0180645D Gibjoncs-Paul Arnalut Élémentaire ou primaire
Orléans-Tours Cher Bourges 0180867V Gibjoncs-Paul Arnalut École maternelle

Au lieu de :

Académie Département Commune UAI Patronyme Type d’établissement
Orléans-Tours Cher Bourges 0180645D Paul Arnault Élémentaire ou primaire
Orléans-Tours Cher Bourges 0180867V Paul Arnault École maternelle

 

Article 4

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2020.

Article 5

Le directeur général de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l’éducation nationale.

Fait le 23 juillet 2020

Pour le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire,
Édouard Geffray


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