Décharge de service des directeurs d’école
Circulaire n° 80-018 du 9 janvier 1980
Voir aussi les modifications apportées à la présente circulaire par la circulaire n° 92-363 du 7 décembre 1992. Attention : ces deux circulaires sont abrogées et remplacées par la note de service n° 2006-104 du 21 juin 2006.
Écoles : bureau DE 5
Références : circulaires nos 79-1057 du
21 mai 1979, 79-1085 du 19 juillet 1979 et 79-397 du 15 novembre 1979.
Texte adressé aux recteurs et aux inspecteurs d’académie.
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La circulaire du 15 novembre 1979, prise pour la préparation de la rentrée 1980 dans les établissements d’enseignement préélémentaire, élémentaire et spécialisé, a rappelé que le renforcement de la capacité de remplacement des directeurs déchargés de classe figurait parmi les objectifs auxquels les moyens disponibles devraient être affectés par priorité.
Il est nécessaire, dans un souci de clarification et de simplification, de fixer à compter de la prochaine rentrée un régime unique de décharges de service fondé sur le nombre de classes et non pas sur le nombre d’élèves.
À compter de la rentrée scolaire 1980, ce régime de référence, vers lequel vous tendrez en fonction des moyens dont vous disposerez, sera le suivant :
- Décharge totale : plus de treize classes primaires ou plus de douze classes maternelles ;
- Demi-décharge : dix à treize classes primaires ou neuf à douze classes maternelles ;
- Quatre jours par mois : six à neuf classes primaires ou six à huit classes maternelles.
Dans certains départements, les moyens disponibles ne permettront pas de généraliser immédiatement ce nouveau régime. Les directeurs des services départementaux de l’Éducation procéderont alors aux aménagements locaux qui s’imposeront, de façon à atteindre par étapes l’objectif fixé.
Dans tous les cas, cependant, les régimes antérieurement fixés et qui prenaient en compte le nombre d’élèves seront abandonnés, les circulaires correspondantes étant abrogées.
Par ailleurs, comme à la rentrée 1979, vous prévoirez d’affecter les personnels de remplacement disponibles au remplacement des directeurs d’écoles de plus de huit classes durant les premiers jours de la rentrée 1980, afin de permettre à ceux-ci d’accomplir leurs tâches particulièrement chargées à cette époque de l’année.
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