Accompagnement éducatif et HSE

(option F)
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bea2727
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Accompagnement éducatif et HSE

Message par bea2727 » 07 oct. 2011 16:59

Bonjour,
Peut-être que quelqu'un pourra me répondre je suis PE spécialisée option F et je suis en SEGPA. Il m'est proposé des heures d'accompagnement éducatif payées en HSE mais je n'arrive pas à savoir la rémunération.
On me dit environ 24 euros et d'autres 37 euros, ce qui fait une sacrée différence.
Merci beaucoup

Fred Gabiot
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Re: Accompagnement éducatif et hse

Message par Fred Gabiot » 07 oct. 2011 18:42

heures de coordination et de synthèse (210) Instituteur : 21,44 € (Taux horaire) PE : 24,09 € PE Hors Classe 26,50 € C.74-148 du 19/04/74
D.66-787 du 14/10/66

bea2727
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Re: Accompagnement éducatif et hse

Message par bea2727 » 07 oct. 2011 18:46

Oui mais si j ai bien lu le document que m a fait parvenir la principale ces heures ne sont pas au même "tarif" que les synthèses mais en HSE c est écrit noir sur blanc et les heures d accompagnement éducatif ne sont pas rémunérées comme les heures de synthèse! certains me disent hse comme certifies?

friend of mine
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Re: Accompagnement éducatif et hse

Message par friend of mine » 07 oct. 2011 18:47

Bonsoir,

Le plus simple serait de contacter la personne ayant en charge votre dossier à l'IA ( service gestion des PE dans le secondaire ) car effectivement, si je me réfère au "guide

pratique" des enseignants proposé par mon syndicat, la grille des HSE et HSA varie entre environ 32 euros( PEGC) et 58 euros( agrégés ) ! Pour les certifiés et PLP , le taux horaire

indiqué vise les 37 euros ! N'hésitez-pas à demander aussi à vos collègues de la SEGPA ...

Bonne soirée

Fred Gabiot
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Re: Accompagnement éducatif et hse

Message par Fred Gabiot » 08 oct. 2011 10:40

Désolé. J'ai répondu complètement à coté de la plaque.

HSE instit : 23.92
HSE PE : 28.85
HSE PE hors classe : 31.74

http://www.ien-bezons.ac-versailles.fr/ ... on_AE-.pdf

A comparer avec les PLC, et pour aller dans le sens de mon ami Sari, on se fait vraiment en.....

Sarri
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Re: Accompagnement éducatif et hse

Message par Sarri » 10 oct. 2011 13:34

Voici les chiffres trouvés sur le site d'un syndicat :
PE classe normale :
- 24,28 euros pour une HSE d'enseignement ou de synthèse,
- 21,86 pour une HSE d'étude surveillée,
- 27,20 pour une HSE de soutien
- 11,66 pour surveillance.

Je vous laisse le soin de vous pencher sur les montants touchés par les PLP ou PLC...
Alors bien sûr, selon le discours ambiant, je sais que les PE ne font pas ce métier pour l'argent mais parce qu'ils se sentent investis d'une mission que l'on peut nommer vocation, qu'ils aiment avant tout leur travail, etc, etc... J'aimerais quand même leur rappeler qu'ils sont sensés enseigner à leurs élèves le mot "égalité" qui est affiché sur le fronton des mairies de notre République...

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Re: Accompagnement éducatif et hse

Message par 18HEURES » 24 oct. 2011 19:33

Attention, il faut se les faire payer comme PE enseignant dans le second degré (environ 32 euros) et non comme PE enseignant dans le 1er degré (24euros). Le code est différent, il faut être vigilant mais on fait des heures supp en collège et non en primaire donc la rémunération n'est pas la même !!! :P

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Re: Accompagnement éducatif et hse

Message par 18HEURES » 24 oct. 2011 19:36

Personnels enseignants exerçant dans le second degré y compris les agents contractuels employés à durée indéterminées (ex MAGE) et les agents contractuels à durée déterminée.
Ils sont rémunérés par des heures supplémentaires (HSE) réglementées par le décret n°50-1253 du 6 octobre 1950. Leur taux varie en fonction du grade et de l’obligation de service des enseignants. Elles sont mises en paiement via le logiciel ASIE sous le code 5402. soit 32 euros pour un PE et 37 euros pour un certifié (ouais fallait pas déconner non plus!!!)

Personnels enseignants exerçant dans le premier degré Ils sont rémunérés par des heures supplémentaires réglementées par le décret n° 66- 787 du 14 octobre 1966, ils sont rémunérés sous le code 5401. soit 24 euros.

Donc nous devons être rémunérés sous le code 5402 à 32 euros et ça change la donne !!!

Ils essaient de nous passer sous le code 5401 parce que selon les notes de service comme ici http://bulacad.ac-aix-marseille.fr/BA/B ... PE_386.pdf :

Donc page 25, c'est pas clair, voire en notre défaveur :

Les personnels enseignants affectés dans les établissements du 2nd degré : fonctionnaires (y compris les personnels du 1er degré affectés dans le 2nd degré) et non fonctionnaires (CTEN et MA), percevront après service fait, une rémunération sous forme d’heures supplémentaires effectives (HSE) défiscalisées. Le taux de l’HSE varie en fonction du grade et de l’obligation réglementaire de service de l’enseignant (cf. annexe B) à savoir :
Personnels Enseignants titulaires et contractuels :
→ Code : 5402 (second degré) ou 5401 (premier degré) : pour les activités : aide aux devoirs, pratique sportive, artistique et culturelle ;


On pourrait penser qu'il s'agit du code 5401 = premier degré !!! Mais en fait, c'est si un PE enseignant dans le 1er degré vient faire de l'accompagnement éducatif en collège, il sera rémunéré avec le code 5401 !!! Or, nous, nous sommes des personnels affectés dans le second degré, donc code 5402 !!! page 27 (tableau).

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Re: Accompagnement éducatif et hse

Message par 18HEURES » 24 oct. 2011 20:05

En page 2 : II.2 http://www.ac-lille.fr/ia59/administrat ... _01_d2.pdf :mrgreen:
À moins qu'il y ait eu un nouveau décret !!! :evil:

Décret n°50-1253 du 6 octobre 1950 fixant les taux de rémunération des heures supplémentaires d'enseignement effectuées pour les personnels enseignants des établissements d'enseignement du second degré.

Article 1
Modifié par Décret 70-31 1970-01-09 art. 1 JORF 14 janvier 1970
Modifié par Décret 90-515 1990-06-22 art. 1 JORF 28 juin 1990 en vigueur le 1er septembre 1989
Modifié par Décret n°95-999 du 25 août 1995 - art. 1 JORF 8 septembre 1995
Modifié par Décret n°95-999 du 25 août 1995 - art. 2 JORF 8 septembre 1995
Modifié par Décret n°98-681 du 30 juillet 1998 - art. 1 JORF 7 août 1995 en vigueur le 1er septembre 1998

Les personnels visés par les décrets n° 50-581 à 50-583 du 25 mai 1950 susvisés dont les services hebdomadaires excèdent les maxima de services réglementaires reçoivent, par heure supplémentaire et sous réserve des dispositions légales relatives au cumul des traitements et indemnités, une indemnité non soumise à retenue pour pension civile.

Peuvent également bénéficier de ces indemnités les professeurs adjoints, maîtres d'internat et surveillants d'externat des établissements d'enseignement du second degré, les instituteurs et les professeurs des écoles exerçant dans les classes secondaires des lycées et collèges ou dans les établissements d'enseignement technique, ainsi que les répétiteurs exerçant dans ces derniers établissements et les instituteurs délégués dans les fonctions de professeur ou de maître d' éducation physique.

Les indemnités prévues au paragraphe premier ci-dessus sont attribuées dans les mêmes conditions aux professeurs de lycée professionnel régis par le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié susvisé et aux professeurs d'enseignement général de collège visés par le décret du 14 mars 1986 susvisé.

Les professeurs contractuels exerçant à temps complet et recrutés en application du premier alinéa de l'article 1er et des premier et deuxième alinéas de l' article 3 du décret n° 81-535 du 12 mai 1981 susvisé peuvent bénéficier de ces indemnités dans les mêmes conditions.

artishow
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Re: Accompagnement éducatif et HSE

Message par artishow » 04 mai 2012 15:22

bonjour
un instit 1er degré, d'IMPro avec des jeunes de 12 à 20 ans, de niveau du cycle 1 au collège (CFG), dans un établissement préprofessionnel
les heures sont elles bien de 24h d'enseignement + 2h payables en HSE par le rectorat (synthèse et coordination)
(IMPro privé sous contrat)
les HSE sont de combien ?

karine60
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Re: Accompagnement éducatif et HSE

Message par karine60 » 06 mai 2012 22:37

Bonsoir,

Il me semble que tu trouveras des informations générales dans la circulaire du 18 juin 2010.
Mais en regardant sur la toile j'ai trouvé ceci sur un site du Snuipp :
"Nota : la circulaire ne précise pas ses obligations de service.
Cette question relève de la direction des ressources humaines et il n’y a aucun élément qui pourrait remettre en cause les 21 heures d’enseignement pour les enseignants du 1er degré assurant ces missions"

A vérifier...

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