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Bonjour,

peut-être que cela n'intéresse pas grand monde, mais le BO du 24 décembre 2009 présente une liste de textes abrogés pour raison de simplification administrative, et parmi ceux-ci, la circulaire de 67 créant les SES. Elle est donc abrogée dans sa totalité, car il faut savoir que la suivante l'abrogeait à l'exception d'un article sur les obligations de service du personnel.

Et cela implique quoi ?

"article sur les obligations de service du personnel."
Que disait cet article?????