Protocole de remplacement en collège

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upéiste
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Protocole de remplacement en collège

Message par upéiste » 30 sept. 2016 09:05

Bonjour,
Un chef d’établissement peut-il exiger que les PE affectés en SEGPA fassent les remplacements des professeurs de collège avec lesquels ils sont en co-animation. (Protocole de remplacement en collège)
Sinon quels textes doit-on consulter ?

Fred Gabiot
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Re: protocole de remplacement en collège

Message par Fred Gabiot » 30 sept. 2016 10:34

Dans un 1er temps, je dirais oui.

http://www.education.gouv.fr/bo/2005/31 ... 01864N.htm

On est enseignant du collège, donc le texte doit pouvoir s'appliquer. Maintenant, je n'ai pas creusé très profond.

Fred Gabiot
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Re: Protocole de remplacement en collège

Message par Fred Gabiot » 30 sept. 2016 13:03

Peut-être, par rapport à ton arrêté d'affectation.

kaineaubi
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Re: Protocole de remplacement en collège

Message par kaineaubi » 30 sept. 2016 14:31

Bonjour,

Je suis DACS, alors demander oui, exiger non si ce sont des heures supplémentaires. En revanche, si c'est dans les horaires de ton emploi du temps (les fameux 21h) alors là oui...

Fred Gabiot
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Re: Protocole de remplacement en collège

Message par Fred Gabiot » 30 sept. 2016 21:41

Pas pour polémiquer, juste pour savoir.

 "Dans le cas où aucun enseignant n’est volontaire pour effectuer un remplacement, le chef d’établissement désigne un professeur pour l’assurer
Le chef d’établissement pourra être amené à désigner un enseignant pour effectuer une mission de remplacement pour laquelle aucun volontaire ne s’est dégagé. La recherche de l’accord des professeurs pour une mission de remplacement correspondant aux critères définis par le protocole ne dispense pas en effet l’établissement de la nécessité d’appliquer le principe de continuité de l’enseignement et de respecter l’obligation légale d’assurer l’enseignement dans les conditions prévues par la réglementation. C’est donc en vertu de ces deux exigences que le chef d’établissement exercera sa responsabilité."

Moi, je comprends qu'il peut forcer un prof à faire plus que son service obligatoire (dans la limite des 5h/semaine et 60h/an) en le payant en HSE.

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