PLC faisant fonction de DACS

(option F)
Répondre
madeleinesegpa
Visiteur
Visiteur
Messages : 2
Enregistré le : 08 oct. 2015 21:59

PLC faisant fonction de DACS

Message par madeleinesegpa »

Bonjour à tous,
PLC, je fais fonction de DACS pour l'année scolaire 2015-2016. Je ne trouve pas les indemnités liées à ma fonction et à mon corps d'origine. Un directeur pourrait-il m'éclairer sur ce sujet. Tous les textes que j'ai pu consulter jusqu'à présent ne parle pas de l'ISO et toutes les indemnités semblent attachées au corps des PE. Existe-t-il d'autres enseignants du second degré sur des postes de directeur de Segpa ?
Merci pour votre réponse.
Madeleine
Fred Gabiot
Animateur
Animateur
Messages : 507
Enregistré le : 08 mars 2009 17:38

Re: PLC faisant fonction de DACS

Message par Fred Gabiot »

A ma connaissance, voici toutes les primes d'un dacs.

Directeur SEGPA
Bonification indiciaire 50 points D.81-487 du 08/05/81 (si titulaire)
indemnité de sujétions spéciales ( 433) 2857,92 € (montant annuel) D.2002-47 du 09/01/2002
Indemnité SEGPA (147) 1546,20 € (montant annuel) D.89-826 du 9/11/89
Directeur appartenant au corps des instituteurs spécialisés : Bonification indiciaire 15 points D.83-50 du 26/01/83
Directeur appartenant au corps des PE spécialisés : Indemnité de fonction particulière (408) 827,40 € (montant annuel) D.91-236 du 28/02/91
Si ZEP : indemnités (403) 1146,36 € (montant annuel) D. 90-806 du 11/09/90

Il me semble que la seule à laquelle tu puisses prétendre est l'indemnité de sujétions spéciales.
En ce qui concerne l'ISOE, n'étant plus en fonction en tant qu'enseignante, tu en perds le bénéfice.
madeleinesegpa
Visiteur
Visiteur
Messages : 2
Enregistré le : 08 oct. 2015 21:59

Re: PLC faisant fonction de DACS

Message par madeleinesegpa »

Merci pour la réponse,
J'ai effectivement tout regardé, les décrets, les arrêtés, épluché tous ces textes de long en large et en travers. En voici un autre qui peut servir à tous les collègues :
Intérim de direction :
Tout collègue qui assure l'intérim de direction perçoit cette indemnité correspondant au taux de l'indemnité de sujétion spéciale à laquelle pourrait prétendre le titulaire majorée de 50%, pour les remplacements sup à 1 mois. Sur nos bulletins de salaire, cela se traduit de la manière suivante : code 112 (part fixe), code 1620 (part variable). Il s'agit du décret n°83-644 du 8 juillet 1983 et de l'arrêté du 22 juillet 2014.
Cette indemnité ne serait valable qu'à l'unique condition que sur nos PV d'installation soit mentionnée la clause intérim de direction.
A voir.....
Fred Gabiot
Animateur
Animateur
Messages : 507
Enregistré le : 08 mars 2009 17:38

Re: PLC faisant fonction de DACS

Message par Fred Gabiot »

Je serais même surpris que tu aies le droit à cette majoration de 50%. Le texte parle d'assurer l'intérim de direction d'un établissement spécialisé. Or je ne crois pas que la segpa puisse être considérée comme un établissement spécialisé.

Sinon, juste par curiosité, comment est-ce que tu t'es retrouvée à ce poste ? En général, ce sont des pe ou des plp à qui on propose l'intérim...
Répondre