Pas vraiment d'accord, pour un fois, avec mon ami Pascal. C'est bien la
Circulaire n° 2002-113 du 30 avril 2002, et elle seule, qui régit actuellement les RASED. Et plus précisément son
titre II. Or, la classe d'adaptation est actuellement régie par cette seule circulaire, dans le cadre de ce Titre II, donc dans le cadre de la définition des RASED, par plusieurs passages du
sous-titre II.4.
Juste un peu en-dessous dans ce texte, dans le
sous-titre II.5, qui définit les personnels des RASED, il est écrit :
Un temps équivalent en moyenne à trois heures par semaine est réservé aux activités de coordination et de synthèse pour tous les personnels des RASED.
J'ai souligné ce "tous" : n'importe quel tribunal administratif admettrait qu'il inclut les maîtres chargés des classes d'adaptation dont il vient d'être question, entre autres, juste un peu avant.
Donc, je vous conseille de vous munir de ce texte, et de ce passage en particulier, pour exiger (et non pas demander) de participer aux réunions du RASED. Et d'exiger en sus que ces temps de synthèse soient inclus dans vos obligations de service.
Quant aux CLIS confiées à des maîtres E, ce qui se fait dans divers départements sous diverses prétextes, ce sont des initiatives locales strictement
contraires à la réglementation en vigueur. Le seul texte qui régit actuellement les CLIS, c'est à nouveau la
Circulaire n° 2002-113 du 30 avril 2002, à travers son
titre III, et en particulier son
sous-titre III.2, lequel n'ouvre aucune possibilité pour des "CLIS E". De telles créations relèvent de l'abus de pouvoir pur et simple. Là encore, un tribunal administratif, sollicité, ordonnerait la fermeture de telles structures. Mais qui, dans l'Education Nationale, se soucie encore de faire respecter les cadres législatifs et réglementaires ?