1 résultat trouvé
- 10 déc. 2012 16:05
- Forum : Problèmes généraux
- Sujet : Obligations réglementaires de service
- Réponses : 0
- Vues : 5580
Obligations réglementaires de service
A quels documents peut-on se référer pour connaitre les ORS = obligation réglementaires de services, en ASH en établissement spécialisé ? C'est une situation complètement disparate d'un établissement à l'autre, d'un département à l'autre. Avec les programmes de 2008, on est resté dans le flou, et ma...